Université de bourgogne

Code de procédure administrative 2021

Livres papier | France - Auteur | LexisNexis. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4ème de couv. indique : "Ce code rassemble, sans annotation ni commentaire, les textes officiels du Code de justice administrative. Il bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique particulièrement précis, indis...

Code constitutionnel et des droits fondamenta...

Livres papier | Lascombe, Michel (1952-) - Auteur du commentaire | Dalloz. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4ème de couv. indique : "Le Code constitutionnel et des droits fondamentaux Dalloz présente tous les textes importants, annotés, commentés en ligne, qui forment le socle de la matière : la Déclaration de 1789, le Préambule de l...

Droit des libertés fondamentales : méthodolog...

Livres papier | Aromatario, Silvano (1974-) - juriste, Auteur | Ellipses. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

Droits fondamentaux et libertés publiques

Livres papier | Bioy, Xavier (1973-) - Auteur | LGDJ, un savoir-faire de Lextenso. Paris la Défense | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "Ce cours, à jour au 1er septembre 2020, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il comporte un index des 2 500...

Cours de droit administratif : tout le progra...

Livres papier | Grandjean, Anne-Claire (1986-) - Auteur | Enrick B. Editions. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4ème de couverture indique : "La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances nécessaires à l'examen d'entrée en Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage...

Grands textes de libertés et droits fondament...

Livres papier | Soldini, David (1977-) - Directeur de publication | Dalloz. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

Droit pénitentiaire

Livres numériques | Duroché, Jean-Philippe - Auteur | Vuibert. Paris | 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4ème de couverture indique : "Surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicide en prison, lutte contre la radicalisation constituent autant de thématiques déclinées presque tous les jo...

Cours de procédure pénale : tout le programme...

Livres numériques | Maréchal, Jean-Yves (1971-) - Auteur | Enrick B. Editions. Paris | 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "À jour de la loi n 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice, cet ouvrage est conçu autour du programme de procédure pénale à l'examen d'accès au CRFPA tel qu...

Cours de droit civil : tout le programme en f...

Livres numériques | Dadoun, Armand - Auteur | Enrick B. Editions. Paris | 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

Cours d'anglais juridique : tout le programme...

Livres numériques | Cornette, Fanny - Auteur | Enrick B. Éditions. Paris | 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

Cours de droit pénal : tout le programme en 8...

Livres papier | Maréchal, Jean-Yves (1971-) - Auteur | Enrick B. Éditions. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4ème de couverture indique : "À jour du Code de la justice pénale des mineurs, cet ouvrage est basé sur le programme de l'épreuve de droit pénal à l'examen d'accès au CRFPA, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par a...

Droit pénal, procédure pénale 2021

Livres papier | Garé, Thierry (1960-) - Auteur | Dalloz. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assu...

Procédure civile

Livres papier | Guinchard, Serge (1946-....) | Dalloz. Paris | DL 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'int...

Procédure civile

Livres papier | Strickler, Yves (1965-) - Auteur | Bruylant. Bruxelles | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couv. indique : "Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les...

Libertés fondamentales

Livres papier | Rouvillois, Frédéric (1964-....) | Flammarion. [Paris] | DL 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "La France, patrie des droits de l'homme ? Rien n'est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l'homme qui, pour les avoir sacralisés, s'est longtemps privé des moyens de les appli...

Les grands textes de procédure administrative...

Livres papier | Dalloz. Paris | DL 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme brute , c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législativ...

Le droit pénal en cas pratiques : plus de 45 ...

Livres papier | Jeanne, Nicolas (1981-) - Auteur | Dalloz. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 47 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit pénal (le droit pénal général, le droit pénal spécial, le droit pénal...

La Convention européenne des droits de l homm...

Livres papier | Burgorgue-Larsen, Laurence | LGDJ, une marque de Lextenso. Issy-les-Moulineaux | DL 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consac...

Institutions juridictionnelles : juridictions...

Livres papier | Maurin, André (1948-) - Auteur | Sirey. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

Institutions juridictionnelles

Livres papier | Taisne, Jean-Jacques (1950-) - Auteur | Dalloz. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couv. indique : "Les institutions juridictionnelles regroupent les organes mis en place par l'Etat pour trancher, selon certaines règles protectrices des intérêts en présence, les litiges nés de l'application des règles j...

Institutions juridictionnelles : juridictions...

Livres papier | Maurin, André (1948-) - Auteur | Sirey. Paris | DL 2020

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

Droit judiciaire privé

Livres papier | Héron, Jacques (1948-1999) - Auteur | LGDJ une marque de Lextenso. Paris La Défense | DL 2019

Catalogue des bibliothèques de l'université de Bourgogne

La 4e de couverture indique : "D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit so...